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INTRODUCTION

Le site internet du Restaurant Léonie ainsi que tous ses composants sont la propriété de EM EGAL RC, immatriculée sous le numéro 509 525 614 00012 au registre du commerce et des sociétés de Bayonne, dont le siège social est situé 7 avenue Larochefoucauld, 64200 BIARRITZ, dont le représentant est M. Martin Etchemaite.
Pour des raisons de commodités de lecture, le site internet sera réputé en tant que « Restaurant Léonie ».

Le simple fait d’accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies ci-dessous. Si vous n’entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre consultation de cette page et des pages du site.

Restaurant Léonie se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.

ENGAGEMENT PRIS PAR LE SITE

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :
La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne.
Conformément à l’article 227-24 du Code Pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine, susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne.
Aucune reproduction d’une oeuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire, ne sera mis en ligne.
Conformément à la loi LCEN en date du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite aux représentants ci-dessus mentionnés au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cent lignes.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Restaurant Léonie ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.
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Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet, et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc) avant de procéder à la consultation du site internet.

HÉBERGEMENT

La société 1&1 Internet SARL, au capital de 100 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Sarreguemines sous le numéro B 431 303 775, dont le siège social est situé 7, Place de la Gare, 57200 Sarreguemines – FRANCE, téléphone : 0825 080 020, assure l’hébergement du site internet.

DROIT D’ACCÈS, DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNÉES

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à Restaurant Léonie par courriel à contact@restaurant-leonie.com ou par courrier au 7 avenue Larochefoucauld, 64200 BIARRITZ.
Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT

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